Outils

Vous devez vous connecter pour pouvoir télécharger cette ressource.

  • Non classé

Sécurité : le transport des enfants et la responsabilité en cas d’accident

11 septembre 2026

Dans le cadre des activités associatives, le transport des enfants par les parents soulève des questions sur la responsabilité en cas d’accident de trajet. Si l’association ne prend pas en charge le transport, les parents restent, en principe, responsables. A contrario, si un salarié ou un bénévole de l’association cause...

Liens utiles

Autres ressources sur cette thématique

Les évolutions liées à l’assurance chômage

13 mars 2025

Non classé

Les changements qui ont eu lieu au 1er février 2023 concernant l’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) apportent plusieurs évolutions importantes. Partie 1 : Les bénéficiaires Etape 1 : Qui est concerné ? Les fins de contrat de travail à compter du 1er février 2023 (date de fin du préavis). Les procédures de licenciement engagées à partir […]

Accédez à la ressource

Quel est l’intérêt d’une fiche de poste ?

6 mars 2024

Vie du contrat

Il s’agit ici de décrire pourquoi ce poste de travail a été créé au sein de votre structure et les missions principales que la personne devra exercer.
La mission principale définit le poste tenu par la personne, sa contribution au fonctionnement de la structure.

Accédez à la ressource pour lire la suite.

Accédez à la ressource

Comment verser une prime de partage de la valeur ?

7 mars 2024

Vie du contrat

Venant prendre la suite de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (PEPA), encore appelée prime « Macron », la prime de partage de la valeur (PPV) vient s’ajouter à la rémunération des salariés qui en bénéficient. Elle est exonérée de certaines charges sociales pour l’employeur comme pour le salarié. La PPV peut être versée entre le 1er août 2022 et le 31 décembre 2026.

Accédez à la ressource pour lire la suite.

Accédez à la ressource
[elementor-template id="190"]
Aller au contenu principal